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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL
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Coeur fruité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coeur fruité
SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
3904013
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
Coeur fruité de SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL

Présentation de la marque Coeur fruité

Déposée le 12 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Coeur fruité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'Oberwald - 68360 - SOULTZ-HAUT-RHIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sevenday Cereals International domicilié(e) Zone Industrielle, rue de l'Oberwald - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France.

La marque Coeur fruité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur fruité est expirée depuis le 12 mars 2022.

SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ALSACE CEREALES , SEVENDAY , DAY BREAK , Spécial flakes , VITAL FLAKES


SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL, SAS - Zone Industrielle, Rue de l'Oberwald - 68360 - SOULTZ-HAUT-RHIN - France


Sevenday Cereals International - Zone Industrielle, rue de l'Oberwald - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination n°576345 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet partiel n°705083 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Oeufs, lait ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Céréales en grains non travaillés.